Le nouveau Code pénal. Sous la coordination de Damien Scallia, Christine Guillain et Laurent Kennes

09/12/2024
Actualités

Auteur(s) : Adrien Masset, Agathe De Brouwer, Ali Bounjoua, Amaury Verhoustraeten, Anne-Catherine Rasson, Anthony Rizzo, Antoine Leroy, Audrey Servais, Aurélie Verheylesonne, Benoit Thomas, Catherine Forget, Charles-Éric Clesse, Christine Guillain, Damien Holzapfel, Damien Scalia, David Ribant, Delphine Paci, Dimitri de Béco, Elise Delhaise, Fanny Vansiliette, Franklin Kuty, Giorgio De Hooghe, Harold Sax, Jacques Willocq, Jean-Marc Hausman, Laurent Kennes, Lorraine Grisard de la Rochette, Louise Descamps, Ludovic De San, Léa Teper, Marie Bassine, Maryse Alié , Mathieu Galmart, Maxime Nardone, Mona Giacometti, Nathalie Colette-Basecqz, Nicolas Lecoq, Olivia Nederlandt, Paul-Vlad Ciocotisan, Romain Delcoigne, Sophie Cuykens, Stéphanie Daoust , Thibaut Slingeneyer, Vanessa Franssen

Sous la coordination de : Christine Guillain, Damien Scalia, Laurent Kennes

Collection : Criminalis

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Une analyse novatrice et détaillée du nouveau livre Ier du Code pénal

Après 160 ans de bons et loyaux services, il était temps d’enterrer le Code pénal de 1867 pour apporter « précision, cohérence et simplicité » au droit pénal. C’est ainsi que le nouveau Code pénal, qui entrera en vigueur en 2026, est présenté par ses rédacteurs et par le législateur. À bien des égards, le pari est réussi : le nouveau livre Ier du Code pénal met fin à la division tripartite des infractions et des peines, supprime les mécanismes de correctionnalisation et de contraventionnalisation, instaure une nouvelle échelle de peines qui place au centre de la répression les peines restrictives de liberté, inscrit nombre de principes généraux dans la loi ou, encore, clarifie les notions telles que la participation criminelle, la tentative, le concours d’infractions. Les nouveautés, importantes et bienvenues, font enfin entrer la matière pénale dans la modernité. D’autres choix sont discutables, à l’image du maintien de la récidive générale ou de l’emprisonnement à perpétuité, malgré les nombreuses critiques criminologiques dont elle fait l’objet.

Cet ouvrage propose d’en faire l’analyse de manière novatrice en présentant, pour la première fois en Belgique, un commentaire article par article du nouveau livre Ier du Code pénal. Les coordinateur.rices ont fait appel à des spécialistes du droit pénal pour offrir une étude détaillée du nouveau droit qui expose, à l’aide des travaux préparatoires, les raisons qui ont conduit aux divers changements, pointe les différences avec le Code pénal de 1867 et mobilise la jurisprudence et la doctrine pertinentes en la matière.

Espérons que ce nouvel outil soit à la hauteur des attentes des étudiant.es, magistrat.es, des avocat.es et tout.es les professionnel.les du droit pénal qui seront appelé.es, dans un futur proche, à mobiliser le nouveau Code pénal.