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Damien VANDERMEERSCH

Droit pénal, droit de la procédure pénale, droit international pénal

Français, Néerlandais

Ce professeur est disposé à s’entretenir avec les médias

Damien  VANDERMEERSCH est diplômé en droit de la KULeuven et de l’UCLouvain.  Il est également licencié en criminologie de l’UCLouvain.  Il a suivi également un baccalauréat en philosophie.

Après avoir été avocat au barreau de Bruxelles durant sept ans, il a exercé les fonctions de juge d’instruction à Bruxelles durant seize ans. Il a été chargé notamment des dossiers de droit international humanitaire, dont ceux relatifs au génocide de 1994 au Rwanda et de dossiers d’abus sexuels commis sur des mineurs d’âge.

Actuellement, il est avocat général à la Cour de cassation depuis décembre 2004 et conclut dans les affaires pénales devant la Cour.

De 2011 à 2016, il a été président de la Commission interministérielle de droit humanitaire (organe consultatif du Gouvernement fédéral en matière de droit international humanitaire établi par arrêté royal du 6 décembre 2000)

Il s’est vu attribuer la chaire Franqui au titre belge par l’Université Libre de Bruxelles (2014-2015).

Depuis 2015, Damien Vandermeersch est, avec Joëlle Rozie et Jeroen De Herdt, membre de la Commission de réforme du droit pénal chargée d’élaborer un avant-projet de nouveau Code pénal.

Académique, professeur extraordinaire (UCLouvain et USL-B), il enseigne les matières suivantes :

Il est l’auteur de nombreuses publications en matière de droit pénal, de procédure pénale et de droit pénal international.

Avec H.-D. Bosly et M.A. Beernaert, il a écrit le Droit de la procédure pénale dont la dernière édition est parue en 2021 (M.-A. BEERNAERT, H.-D. BOLSY et D. VANDERMEERSCH, Droit de la procédure pénale, Bruxelles, La Charte, 9ième éd., 2021, 2.323 p.).

Avec Thierry Moreau, il a rédigé un ouvrage de droit pénal général (T. MOREAU et D. VANDERMEERSCH, Eléments de droit pénal, Bruxelles, La Charte, 2019, 505 p.

Il est aussi l’auteur ou le coauteur d’ouvrages tirés de son expérience de juge d’instruction en relation avec les dossiers « Rwanda » (D. VANDERMEERSCH avec la collaboration de M. SCHMITZ, Comment devient-on génocidaire ? Et si nous étions tous capables de massacrer nos voisins ? , Bruxelles, Ed. Grip, 2ième édition,  2019, 165 p et P. MEIRE et D.

VANDERMEERSCH, Génocide rwandais : le récit de quatre procès devant la cour d’assises de Bruxelles, Dossier de la Revue de droit pénal et de criminologie, n° 19, 2011, 166 p).

Toutes les publications de Damien Vandermeersch sont disponibles sur DIAL (Digital Access to libraries),  le Dépôt Institutionnel de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.

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